Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TROIS QUART CENTRE
Sté HUTOT INTERNATIONAL
Numéro de dépôt :
92411190
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
AGEN
Présentation de la marque TROIS QUART CENTRE
Déposée le 4 mars 1992 par la société Sté HUTOT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN),
la marque française « TROIS QUART CENTRE »
Le déposant est la société Sté HUTOT INTERNATIONAL domicilié(e) Impasse des Cressonnières BP 212, 47006 AGEN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 613 685 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SELVA PHILIPPE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté HUTOT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : NEW SPORTLINE
Sté HUTOT INTERNATIONAL - Impasse des Cressonnières BP 212, 47006 AGEN Cedex - France - SIREN 382613685
MR SELVA PHILIPPE - France
Inscription le 11 mai 1999 - Rejet total n°277248 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 17 mai 1999 - Rejet total n°277467 - Publication au BOPI 1999-05-17
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
-Sacs -Tissus et produits textiles -Vêtements chaussures -Articles de gymnastique et de sport
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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